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Arrêté du 10 mars 2020 portant mise à jour de la liste des espèces animales et végétales exotiques envahissantes sur le territoire métropolitain. Lire

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Arrêté du 8 octobre 2018 fixant les règles générales de détention d’animaux d’espèces non domestiques 

Arrêté du 8 février 2018 relatif à la prévention de l’introduction et de la propagation des espèces animales exotiques envahissantes sur le territoire de la Guadeloupe. 

Arrêté du 8 février 2018 relatif à la prévention de l’introduction et de la propagation des espèces animales exotiques envahissantes sur le territoire de la Martinique.

Arrêté du 9 février 2018 relatif à la prévention de l’introduction et de la propagation des espèces animales exotiques envahissantes sur le territoire de La Réunion.

Arrêté du 14 février 2018 relatif à la prévention de l’introduction et de la propagation des espèces animales exotiques envahissantes sur le territoire métropolitain. 

Blanchet, N., Barnerias, C., Bargier, N. & Araminthe, P. 2011. Diagnostic sur l’invasion biologique aux Antilles françaises. Stratégie de suivi et de prévention. Départements de la Guadeloupe et de la Martinique. 143 p.

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Décision d’exécution de la Commission du du 8 novembre 2012 relative à des mesures destinées à prévenir l’introduction et la propagation dans l’Union du genre Pomacea (Perry).

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Ministère de la Transition écologique et Solidaire. 2018.Note technique du 02/11/2018 relative à la mise en oeuvre des opérations de lutte contre  les espèces exotiques envahissantes conformément à l’article L.411-8 du code de l’environnement. 

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Règlement d’exécution (UE) 2017/1263 de la Commission du 12 juillet 2017 portant mise à jour de la liste des espèces exotiques envahissantes préoccupantes pour l’Union établie par le règlement d’exécution (UE) 2016/1141 conformément au règlement (UE) no 1143/2014 du Parlement européen et du Conseil.

Règlement d’exécution (UE) 2016/1141 de la Commission du 13 juillet 2016 adoptant une liste des espèces exotiques envahissantes préoccupantes pour l’Union conformément au règlement (UE) no 1143/2014 du Parlement européen et du Conseil.

Règlement (UE) No 1143/2014 du Parlement européen et du Conseil du 22 octobre 2014 relatif à la prévention et à la gestion de l’introduction et de la propagation des espèces exotiques envahissantes.

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